Document de travail · Version 3.0

Une nouvelle Constitution pour la République organique française

Inspirée du modèle OTRE — Organisation Torique et Régénérative des Êtres — cette Constitution est rédigée et relue collectivement par les citoyens, pour les citoyens.

Liberté Équité Adelphité

Pourquoi une Constitution ?

Une Constitution est le texte fondateur qui définit les règles du jeu démocratique et les droits inaliénables des citoyens.

Le pacte qui fonde la société

Une Constitution est plus qu'un texte juridique : c'est le contrat qui lie tous les citoyens entre eux et qui définit les conditions de leur vie commune. Elle pose les principes qui ne pourront pas être balayés par une majorité d'occasion.

Sans Constitution forte, l'État de droit s'effondre, les libertés deviennent révocables et le pouvoir n'a plus de limite. Toute société démocratique repose sur un texte fondateur que ses membres reconnaissent comme leur.

Le socle du droit

Toutes les lois découlent de la Constitution. Une loi qui la viole est nulle.

🛡

La protection des droits

Elle sanctuarise les libertés fondamentales contre toute majorité conjoncturelle.

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L'organisation des pouvoirs

Elle définit qui décide quoi et pose les contre-pouvoirs nécessaires à l'équilibre.

🌱

Un pacte vivant

Elle évolue avec la société qu'elle organise — par le débat, jamais par la force.

Principe fondateur

La Constitution doit être l'œuvre des citoyens.

L'expérience historique enseigne qu'une Constitution rédigée par les détenteurs du pouvoir tend à organiser et à perpétuer ce pouvoir. Elle ne peut pas, dans ces conditions, le limiter de manière effective.

Pour qu'une Constitution remplisse son rôle premier — encadrer le pouvoir au service du peuple — il est indispensable que les citoyens en soient les rédacteurs, les relecteurs et les garants. Tant que ce principe ne sera pas appliqué, aucune Constitution ne pourra véritablement fonder une démocratie.

Les onze titres

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